Avis d’Enquête Publique sur le projet d’implantation d’installations sportives et de loisirs – secteur Col Pelletier à Blausasc 

Déclaration de projet portant emportant mise en compatibilité du PLU 

DU 29 OCTOBRE AU 27 NOVEMBRE 2019 inclus 

 

Arrêté de mise à l’enquête publique de déclaration de projet emportant mise en comppatibilité du PLU 

 

Déclaration de projet  

Intérêt général du projet 

Mise en compatibilité 

Rapport de présentation 

Réglement

Plans de zonage