Mentions légales

PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le Directeur de la publication du présent site est Monsieur Michel Lottier en sa qualité de Maire.

Mairie de Blausasc

Esplanade Nicole LOTTIER
Blausasc, France 06440
Tel : 04 93 79 51 04
Fax : 04 93 79 65 00
info@blausasc.fr
Siret : 21060019300010
 

HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société : ULYNX Agence Internet | Multimedia | Pub

email : referencement@ulynx.com

DONNÉES NOMINATIVES

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la mairie de Blausasc. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de le Mairie de Blausasc. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.